Intuitu personae

« Intuitu personae » est un terme juridique latin qui signifie « en considération de la personne ». Il est souvent utilisé dans le contexte des contrats et des accords pour indiquer que les droits et obligations découlent de la personne spécifique impliquée dans la transaction, plutôt que de la simple nature de la relation contractuelle.

Lorsqu’un contrat est conclu intuitu personae, cela signifie que les parties ont accordé une importance significative aux caractéristiques personnelles, à la réputation, aux compétences ou à d’autres attributs spécifiques de l’individu impliqué. Par conséquent, le contrat peut être limité à cette personne spécifique, et le remplacement de cette personne pourrait nécessiter le consentement de l’autre partie.

Cela est souvent pertinent dans des relations commerciales où la confiance, les compétences particulières ou la notoriété de la personne jouent un rôle crucial. Par exemple, dans un contrat de services professionnels, si les parties ont conclu un accord intuitu personae, le remplacement du prestataire de services pourrait nécessiter l’approbation de l’autre partie, car c’est la personne spécifique qui a été considérée comme essentielle à l’accord.

Il est important de noter que l’application d’intuitu personae peut varier en fonction de la juridiction et du type de contrat. Certains contrats peuvent expressément spécifier s’ils sont ou non intuitu personae, clarifiant ainsi les attentes des parties en cas de changement de circonstances.