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BSA AIR

Définition Rapide : Le BSA AIR, acronyme de « Bon de Souscription d’Actions avec Accord d’Investissement Rapide, » est un instrument financier utilisé dans le contexte des startups pour permettre à un investisseur d’entrer au capital d’une entreprise sans déterminer immédiatement sa valorisation. Il s’agit d’un titre mobilier donnant le droit de souscrire des actions lors d’une future augmentation de capital.

Définition Détaillée :
Le BSA AIR simplifie le processus d’investissement en émettant un titre négociable qui, au lieu d’émettre des actions, donne à son détenteur le droit d’acquérir des actions lors d’une levée de fonds ultérieure. Voici des éléments clés associés au BSA AIR :

  1. Origine : Le BSA AIR a été introduit en droit français, inspiré des « SAFE notes » américaines, pour répondre à la complexité de la valorisation des startups entre deux étapes de développement.
  2. Processus Simple : Il élimine la nécessité de négocier la valorisation au moment de l’émission, offrant un processus rapide et simplifié, évitant ainsi les discussions lourdes sur la valorisation pré-money.
  3. Effet Levier : En donnant aux investisseurs un moyen d’entrer rapidement au capital sans définir la valorisation immédiatement, le BSA AIR crée un effet levier pour la startup, lui permettant de se présenter aux investisseurs ultérieurs avec des résultats ou des développements significatifs.
  4. Paramètres Encadrant l’Opération :
    • Discount : Prime attribuée à l’investisseur pour récompenser sa prise de risque, conduisant à une détention d’actions plus importante lors de la prochaine levée de fonds.
    • Durée : Période au-delà de laquelle la conversion devient automatique, même si la levée de fonds ne se réalise pas.
    • Floor (Plancher) : Valorisation minimale pour la conversion, protégeant les actionnaires existants d’une dilution excessive.
    • Cap (Plafond) : Valorisation maximale pour la conversion, limitant la dilution en cas de succès exceptionnel de la levée de fonds.
  5. Contrat d’Émission : Inclut les principales clauses du pacte d’associés à venir lors de la levée de fonds future, ainsi que les obligations des parties.

Le BSA AIR est particulièrement adapté aux startups à fort potentiel, permettant une suspension temporaire des discussions financières et juridiques jusqu’à une levée de fonds prévisible à court terme, offrant ainsi une solution puissante pour accélérer le développement du projet.